SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE L’AIDE AU CERCLE DE VOILE DE MULHOUSE ET AUX TITULAIRES DU BAFA-BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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50 résultats pour la valeur "12/06/2009" du filtre Date de séance
Programme Départemental d'aide à l'Electrification 2009 Opérations au " coup par coup" -3 ème liste (C021- Chapitre 204)
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- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
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TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX AFFECTATION DE CREDITS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2009
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CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER DES TRAVAUX D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE SERVICE (AQS)
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- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
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SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)
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- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
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FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) AVENANT 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN, POUR LA GESTION COMPTABLE ET FINANCIÈRE DU DISPOSITIF FSL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2009
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PROGRAMME E658 ET E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES C272 ET C772 OPÉRATIONS PILOTES POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
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- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES, ANNEE 2009
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- Date : 12/06/2009
- Rapporteur : Non défini
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CERTIFICATION FORESTIERE ADHESION A PEFC-ALSACE (PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES CERTIFICATIONS FORESTIÈRES) (C633)
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- Date : 12/06/2009
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GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2009
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DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE 2009 1ÈRE PROGRAMMATION DES AIDES
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- Date : 12/06/2009
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VERSEMENT DE LA COTISATION 2009 A L'ASSOCIATION "LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR"
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- Date : 12/06/2009
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